• Couverture La philanthropie au profit des musées d'art
  • 4eme La philanthropie au profit des musées d'art
rectoversoaplat

LA PHILANTHROPIE AU PROFIT DES MUSÉES D'ART

Une étude de droit privé comparé (France/Etats-Unis/Québec)

Anne-Sophie Hulin

Collection : Logiques Juridiques

Zone géographique :
- Amériques > Amérique du Nord > États-Unis

- Amériques > Amérique du Nord > Canada
Thématique :
- Droit

- Industries culturelles
 
Livre papier :
42 €

Livraison à 0,99 €*
* À destination de la France métropolitaine, sans minimum d’achat

Version numérique* :
32,99 €
* Compatibles avec l'ensemble des liseuses et lecteurs du marché.
> En savoir plus sur les ebooks : consultez notre FAQ

Qu'ils résultent d'une initiative privée ou publique, les musées d'art se sont développés grâce au soutien de la philanthropie. Au cours des dernières décennies, celle-ci est devenue une pratique de plus en plus sollicitée par le secteur muséal, avec l'espoir d'atteindre un niveau comparable à la pratique nord-américaine. Dès lors, le législateur français entreprit de soutenir la pratique philanthropique par la mise en oeuvre de dispositifs fiscaux incitatifs. Ces dispositifs ont eu un effet important puisque la philanthropie envers les musées d'art se développa massivement. Toutefois, le cadre juridique de la philanthropie demeure incomplet, et son rôle sur l'incitation aux dons sous-estimé. Ce constat a une résonance particulière dans le contexte des musées d'art où les carences du cadre juridique de la philanthropie ont une influence notoire sur la conduite des activités muséales. Ce constat revêt même un certain degré d'urgence au regard du contexte actuel dans lequel la légitimité des dispositifs fiscaux incitatifs se trouve discutée. Ainsi, ce travail porte sur la qualification juridique de l'acte philanthropique dans les musées d'art afin de déterminer quels leviers juridiques complémentaires pourraient être mis en place afin d'instaurer un cadre juridique attractif et pérenne. Cette démarche est enrichie par la comparaison juridique avec les États-Unis et le Québec.

  • Date de publication : 25 juillet 2022
  • Broché - format : 15,5 x 24 cm • 486 pages
  • ISBN : 978-2-343-24775-5
  • EAN13 : 9782343247755
  • EAN PDF : 9782140238819
  • (Imprimé en France)

Anne-Sophie Hulin est professeure de droit privé à l'Université de Sherbrooke (Qc, Canada). En parallèle de son doctorat à l'Université Panthéon-Assas Paris II, elle a occupé pendant plusieurs années le poste de directrice adjointe au Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé de la Faculté de droit de l'Université McGill (Qc, Canada).

566 livres dans cette collection

Dans la même thématique

Dans la même zone géographique